Cotutelle

La cotutelle internationale

La cotutelle de thèse est une disposition permettant à un étudiant d'effectuer son travail de recherche sous la responsabilité de deux directeurs de thèse : l'un en France et le second dans un pays étranger.

Les deux co-directeurs exercent conjointement leurs fonctions auprès du doctorant, qui est tenu de travailler alternativement dans les deux établissements.
La thèse donne lieu à une soutenance unique (dans l'un des deux pays et reconnue par l'autre), dans une des deux langues nationales, et aboutit à la délivrance de deux diplômes :

- un doctorat de votre établissement français d'inscription (UBO, UBS, UN, ULM, IMT, Agrocampus, UA)

- un doctorat ou le diplôme de niveau équivalent de l'Université partenaire.

Procédure de mise en place

Si vous envisagez une thèse en cotutelle : vous devez prendre contact avec le secrétariat de l'Ecole Doctorale qui suivra votre dossier jusqu'à la signature de la convention de cotutelle.

Lors de l'élaboration de la convention, il est important d'être vigilant sur les points ci-dessous :

  • droits d'inscription : le paiement est en principe effectué alternativement dans les deux établissements. Le doctorant doit être inscrit chaque année dans les deux établissements, mais il ne paie les droits d'inscription que dans l'un d'entre eux. Ceci rend difficile la mise en place de cotutelles avec des pays où ces droits sont élevés, et des aménagements différents sont possibles, l'EDSML vous les indiquera,
  • jury de soutenance : Les règles sont différentes selon les pays. La soutenance de thèse doit respecter les dispositions de l'arrêté du 25 mai 2016 : 2 rapporteurs extérieurs à la thèse, les directeurs de la thèse doivent participer au jury et à la délibération, un équilibre homme / Femmer et Rang A / Rang B doit être respecté,  le jury doit comporter de 4 à 8 membres maxi. Il faudra donc s'assurer que ceci ne va pas à l'encontre de la réglementation en vigueur dans le pays partenaire.

Réciproquement, le co-directeur de l'Université partenaire doit s'assurer auprès des autorités de son établissement que les termes de cette convention, aussi bien académique que juridique et  financier, sont en accord avec la réglementation en vigueur dans son pays.

Documents types : en français, en anglais

 

S'il n'est pas possible de mettre en place une convention de co-tutelle, (problème de reconnaissance dans l'établissement partenaire par exemple), vous pouvez préparer votre thèse avec un co encadrement à l'étranger, effectuer des mobilités, des collaborations. Dans ce cas, votre thèse donnera lieu à un unique diplôme, celui de votre établissement d'inscription.

 

Les aides à la mobilité

Les doctorants en cotutelle ou en co encadrement étant naturellement appelés à des déplacements nombreux entre les deux pays au cours de leurs trois années de doctorat, des soutiens financiers permettent aux laboratoires de prendre plus facilement en charge les frais occasionnés.